Mentions légales

 

EDITEUR

Ce site est édité par l’EARL ALLIAS :
SIRET : 395 185 887 00019
Clos du Petit Mont - 106 rue de la Vallée Coquette - 37210 VOUVRAY
Tel. : 02 47 52 74 95

 

CREDITS

https://www.domaineallias.com/ est l’adresse Internet officielle du site de l’EARL ALLIAS
Directeur de la publication : ALLIAS Dominique

 

HEBERGEMENT

Wix - Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96
Ireland

 

CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT

Lucie Allias
SIRET : 853 287 357 00026
www.lucieallias.fr
Tél : 06 33 02 17 89
 

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Anne JOURDAIN
SIRET : 902 405 265 00015

www.animer-les-formes.com

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Toute personne qui accède au site du Domaine Allias(https://www.domaineallias.com/) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Le Domaine Allias n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite du Domaine Allias qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

PROPRIETE

La présentation et le contenu du site https://www.domaineallias.com/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété du Domaine Allias ou de tiers ayant autorisé Le Domaine Allias à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit du Domaine Allias, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES – RGPD

Le Domaine Allias vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données, destinées à Le Domaine Allias, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. Le Domaine Allias peut être amené à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :
EARL ALLIAS
Clos du Petit Mont - 106 rue de la Vallée Coquette - 37210 VOUVRAY
02 47 52 74 95